Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP BOURBON
CAP BOURBON

Numéro de dépôt :
4425071
Date de dépôt :
02/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2028
CAP BOURBON de CAP BOURBON

Présentation de la marque CAP BOURBON

Déposée par voie électronique le 2 février 2018 par CAP BOURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est CAP BOURBON domicilié(e) MAG-20 PORT OUEST ARM PEC ENC DU PORT - 97420 - LE PORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Christelle VEREZ domicilié(e) 31 Rue des Poissonceaux - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque CAP BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP BOURBON arrivera à expiration en date du 2 février 2028.

CAP BOURBON a également déposé les autres marques suivantes : CAP BOURBON


CAP BOURBON - MAG-20 PORT OUEST ARM PEC ENC DU PORT - 97420 - LE PORT - France


CABINET PLASSERAUD, Madame Christelle VEREZ - 31 Rue des Poissonceaux - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; insectes comestibles (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Poissons cuit, transformés, séchés, congelés, conservés, saumurés, fumés, salés ; salaisons ; soupes de poissons ; Aliments à base de poissons ; Bâtonnets de poissons ; Bouillons de poissons ; Boulettes de poissons ; Chair de poissons séchés ; Croquettes de poissons ; Filets de poissons ; Huiles comestibles dérivées du poisson autre qu’huile de foie de morue ; Mets à base de poissons ; Mousses de poisson ; OEufs de poissons préparés ; Plats à base de poisson ; Fruits de mer et mollusques ; Quenelles de poisson ; Rillettes de poisson et fruits de mer ; Saucisses de poisson ; Steaks de poisson ;

Service de vente au détail et en gros de poissons, Poissons cuit, transformés, séchés, congelés, conservés, saumurés, fumés, salés , salaisons , soupes de poissons , Aliments à base de poissons , Bâtonnets de poissons , Bouillons de poissons , Boulettes de poissons , Chair de poissons séchés , Croquettes de poissons , Filets de poissons , Huiles comestibles dérivées du poisson autre qu’huile de foie de morue , Mets à base de poissons , Mousses de poisson , OEufs de poissons préparés , Plats à base de poisson , Fruits de mer et mollusques , Quenelles de poisson , Rillettes de poisson et fruits de mer , Saucisses de poisson , Steaks de poisson ; diffusion d’annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d’expositions à but commerciaux ou de publicité ; production de film publicitaire ; diffusion [distribution] d’échantillons ; démonstration de produits ; Services de vente au détail dans des magasins spécialisés, dans des stands, dans des corners spécialisés, par l'intermédiaire d'un site internet ou de toutes autres formes de média électronique de communication de poissons, Poissons cuit, transformés, séchés, congelés, conservés, saumurés, fumés , salés, salaisons , soupes de poissons , Aliments à base de poissons , Bâtonnets de poissons , Bouillons de poissons , Boulettes de poissons , Chair de poissons séchés , Croquettes de poissons , Filets de poissons , Huiles comestibles dérivées du poisson autre qu’huile de foie de morue , Mets à base de poissons , Mousses de poisson , OEufs de poissons préparés , Plats à base de poisson , Fruits de mer et mollusques , Quenelles de poisson , Rillettes de poisson et fruits de mer , Saucisses de poisson , Steaks de poisson ;

Entreposage frigorifique ; mise en entrepôt frigorifique ; transport de marchandises par moyens frigorifiques ; conditionnement de produits notamment de poissons ; ensachage ;

Service de transformation du poisson ; Fumage du poisson ; service de découpe et filetage de poissons ; services de manutention et transformation de produits notamment de poissons, impliquant leur congélation et décongélation ; services de salaisons de poissons.